Michel Noguera

De: Michel Noguera
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
date_debut="2014-09-24"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000029337722(source JORF)
admission
06 Août 201406/08/2014
De: Noguera (Michel)
Objet:
membres de la commission de sécurité du transport, de la distribution et de l'utilisation du gaz
Au titre des représentants du bureau de la sécurité
des équipements industriels
Groupe:
Commission de sécurité du transport, de la distribution et de l'utilisation du gaz
duree="trois ans"
JORFTEXT000000639728(source JORF)
nomination
16 Juin 200616/06/2006
De: Noguera (Michel)
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef de mission
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein du bureau du comité technique de la distribution du gaz
Secrétaire
Groupe:
Bureau du comité technique de la distribution du gaz
JORFTEXT000000235432(source JORF)
nomination
09 Juillet 200409/07/2004
De: Noguera (Michel)
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef de mission
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein du bureau du comité technique de la distribution du gaz
Secrétaire
Groupe:
Bureau du comité technique de la distribution du gaz
JORFTEXT000000766236(source JORF)
nomination
29 Juin 200029/06/2000
De: Noguera (Michel)
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef de mission
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein du bureau du comité technique de la distribution du gaz
Secrétaire
Groupe:
Bureau du comité technique de la distribution du gaz
JORFTEXT000000743116(source JORF)
nomination
19 Juin 199619/06/1996